Mentions légales

Copyright et termes d’usage

Copyright ©2009 Les Francas pour la charte graphique et les contenus généraux du site. Les droits d’auteur applicables à chacun des documents sont précisés dans ceux-ci.

Protection des données à caractère personnel

Les droits et obligations correspondants sont définis dans la Loi n° 78-17 Du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

http://www.cnil.fr/index.php?id=300

Les visiteurs peuvent accéder à l’essentiel des contenus publics de ce site sans sans fournir aucune information personnelle. Les participants aux espaces privés doivent fournir certaines données (nom et adresse électronique) lors de l’enregistrement. Ces données sont utilisées uniquement pour le besoin du fonctionnement du site (gestion des droits d’accès, suivi des modifications).

Droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant ou prétendant vous concerner.

Contact : Protection des données, Site Les Francas en Ile-de-France, Les Francas 10-14 rue Tolain 75020 Paris

Données techniques

Ce site est développé dans sous Drupal par la société Sopinspace.